CLIC et PPRT de Rhône-Alpes
Clic : Comités locaux d'information et de concertation de Rhône-Alpes, PPRT : Plan de prévention des risques technologiques
CLIC Rhône-Alpes
Présentation
- Un CLIC, c'est quoi ?
- Réglementation
- Création d'un CLIC
- Composition
- Missions
- Fonctionnement
- Financement
- Articulation SPPPI/CLIC
PPRT Rhône-alpes
Présentation
- Un PPRT, c'est quoi ?
- Elaboration d'un PPRT
- Que contient un PPRT ?
- Acquéreurs et locataires
- Implication des acteurs du PPRT
Tous les PPRT en un clin d'oeil
Etat d'avancement des PPRT de Rhône-Alpes cliquez ici
Documents didactiques
- Présentation générale de la démarche des PPRT
2,62 Mo - Plaquette PPRT
448 Ko - Guide PPRT pour élus
1,07 Mo - Guide méthodologique PPRT
2,88 Mo - Arrêté du 29 septembre 2005
106 Ko - Arrêté préfectoral type
20 Ko - Guide technique - complément thermique - Efectis-LNE
879 Ko - Complément thermique Efectis-LNE - Caractérisation de la vulnérabilité du bâti
2,45 Mo - Cahier technique INERIS - vulnérabilté du bâti aux effets de surpression
1,10 Mo - Guide PPRT - complément technique CERTU relatif à l'effet toxique
1,19 Mo
Isère 
PPRT Domène - Sobégal
Présentation
Le délai d'approbation du PPRT est prolongé jusqu'au 22 novembre 2009
Date de prescription : 23/05/2007
Date d'approbation :
Pas encore approuvé
Etablissements industriels concernés
Sobegal
Communes du périmètre d'étude
Domène
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Historique Réglementaire- 21/11/08 Arrêté de prorogation du délai d'approbation du PPRT SOBEGAL
- 02/07/07 Arrêté du 2 juillet 2007 modifiant la prescription du PPRT
- 23/05/07 Arrêté préfectoral du 23 mai 2007 prescrivant le PPRT de SOBEGAL à DOMENE
- 07/03/07 Rapport de l'inspection des installations classées sur le périmètre d'étude du PPRT Sobegal à Domène
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Cartographie
Aucune carte disponible pour ce PPRT
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Enquête publique
- Aucune enquête publique en cours.
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Réunions publiques
- Aucune réunion archivée.
Actualité du PPRT
- Aucune actualité pour ce PPRT.
Dernières réunions
Réunions à venir
- Aucune réunion prévue pour ce PPRT.