CLIC-PPRT - Rhône-Alpes

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PPRT Rhône-alpes

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18 mn - INERIS

Documents didactiques

Etat d/'avancement des PPRT de Rhône-Alpes

Savoie

PPRT Saint Marcel - MSSA

Avancement :

Présentation

Vous trouverez sur cette page, au fur et à mesure qu'ils sont réalisés, tous les documents qui constituent le PPRT, de sa prescription à son approbation : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d'étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, le dossier complet mis à l'enquête publique, etc...

Date de prescription : 18/03/2010
Date d'approbation : Pas encore approuvé

Etablissements industriels concernés

non communiqués

Communes du périmètre d'étude

SAINT-MARCEL , NOTRE-DAME-DU-PRE , HAUTECOUR

Evènements et documents

Historique Réglementaire
(arrêtés préfectoraux,...)
Cartographie
(périmètre d'étude, cartes des aléas, cartes des enjeux, carte de zonage...)

PPRT : Cartographie

Périmètre d'étude
Réunions d'association
(comptes rendus de réunions, documents présentés aux personnes et organismes associés (POA) à l'élaboration du PPRT...)
Projet de PPRT proposé à l'enquête publique
(dossier présenté à l'enquête publique, bilan de la concertation, avis des POA, projet de réglement du PPRT, ...).
AVERTISSEMENT : Cette rubrique est destinée à faciliter l'accès à l'information sur les enquêtes publiques. Pour autant, l'information qui figure sur ce site ne se substitue pas à l'enquête publique et ne constitue pas une dématérialisation de l’enquête publique. Seuls les éléments disponibles sur le lieu de l'enquête publique ont une valeur juridique (voir dates et lieux dans l’arrêté préfectoral prescrivant l’enquête publique).
Réunions publiques
(comptes rendus, photos, documents présentés, ...)
- 20/10/11
  Réunion publique le 20 octobre 2011 pour le PPRT MSSA à St Marcel