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Documents didactiques
PPRT Jarrie - Arkema et Cézus
voir la fiche PPRTjeudi 13/01/2011
L'intégralité du dossier constituant le PPRT de Jarrie (38) des établissements Arkema et Cezus, approuvé depuis le 20 décembre 2010, est en ligne
à ce jour, c'est le premier PPRT approuvé de Rhône-Alpes ...
vous trouverez sur le site, rubrique "PPRT de Jarrie Arkema et Cezus", § "PPRT APPROUVE" les éléments suivants : - l'arrêté préfectoral d'approbation du PPRT - le dossier d'approbation comprenant : . la note de présentation . les plans du zonage règlementaire . le règlement . les recommandations - le rapport et l'avis du commissaire enquêteur
